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ARTICLE 1 – L’EDITEUR

L’édition du Site https://gymnastique.uslaval.fr/ est assurée par l’Association USLAVAL section GYMNASTIQUE immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LAVAL sous le numéro 786256511 dont le siège social est situé au 51 rue Hillard 53000 LAVAL,

Numéro de téléphone : 02 43 66 07 38,

Adresse e-mail : uslavalgym@orange.fr

Le Directeur de la publication : Service communication

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site https://gymnastique.uslaval.fr/ est la société OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

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Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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